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Brevet européen · EP4362389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4362389
- Numéro de demande
- EP22020511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04W 8/18 (2009.01)H04W 8/20 (2009.01)H04W 12/30 (2021.01)H04W 12/42 (2021.01)H04W 12/08 (2021.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
Badawy, Waleed
81679 München, DE
Körber, Frank
82140 Olching, DE
Patel, Nirmalkumar Vasant
411061 Pune, IN
Ruiz Litwinski, David
141-69 Huddinge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.