TROCKENE BIOPOTENTIALELEKTRODE MIT PERFORATIONEN
Brevet européen · EP4362771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4362771
- Numéro de demande
- EP22738625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21182862 30.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067680 28.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/275019 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius und Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.10.2026
- 2 oct. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Vossius und Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 2 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- Nanoleq AG, Hofwisenstrasse 50A, 8153 Rümlang → Myant Technologies Inc., 2660 Speakman Drive, Mississauga, Ontario L5K 2L1, Canada
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 3 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius und Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.