HERZKLAPPENPROTHESEN

Brevet européen · EP4362855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4362855
Numéro de demande
EP23772616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 202263403965 P 06.09.2022
Demande PCT
PCT/IL2023/050958 06.09.2023
Publication PCT
WO2024/052909 14.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

The Global Heart Valve Innovation Center (Israel) Ltd.

Terminal Center Yahadut Canada 1 Street, Or Yehuda 6037501, IL

Inventeur

IAMBERGER, Meni

4464621 Kfar Saba, IL

HARARI, Boaz

5592535 Ganey Tikva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.