PROTHESENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4362859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4362859
- Numéro de demande
- EP22743588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/50 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)A61F 2/64 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100017537 02.07.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/056153 01.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/275846 05.01.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CHERUBINI, Andrea
16163 Genova (GE), IT
CANEPA, Michele
16163 Genova (GE), IT
BOCCARDO, Nicolò
16163 Genova (GE), IT
TRAVERSO, Simone
16163 Genova (GE), IT
LAFFRANCHI, Matteo
16163 Genova (GE), IT
DE MICHIELI, Lorenzo
16163 Genova (GE), IT
GRUPPIONI, Emanuele
00144 Roma (RM), IT
DE GIUSEPPE, Samuele
16163 Genova (GE), IT
DRIESSEN, Josephus Johannes Maria
16163 Genova (GE), IT
ROSSI, Paolo
16163 Genova (GE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.