THORAX-ORTHESE
Brevet européen · EP4362864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4362864
- Numéro de demande
- EP22740805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021117132 02.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067617 27.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/274983 05.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- PPR AG, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 21 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- AX-Lightness Composites GmbH, Breiter Anger 1, 37115 Duderstadt, Allemagne → Thorax GmbH, Breiter Anger 1, 37115 Duderstadt, Allemagne
- Mandataire
- Patentanwalt Paul Rosenich, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 30 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 16 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPR AG, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
37115 Duderstadt, DE
35614 Aßlar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.