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Brevet européen · EP4362910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4362910
- Numéro de demande
- EP22740358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 31/196 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 21/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21382580 30.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067656 28.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/275003 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
ALONSO, Maria José
15782 Santiago de Compostela, ES
TEIJEIRO, Desirée
15782 Santiago de Compostela, ES
CATANZANO, Ovidio
15782 Santiago de Compostela, ES
CUÑA, Germán Berrecoso
15782 Santiago de Compostela, ES
ZANCÁN, Lali Ronsoni
15782 Santiago de Compostela, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.