WÄSSRIGE GELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4362916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4362916
- Numéro de demande
- EP23727538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 9/06 (2006.01)A61K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22174123 18.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063320 17.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/222795 23.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
HEYMANS, Sven
3660 Oudsbergen, BE
KOOL, Peter Jan Robert
6074 AG Melick, NL
DIEDERICHS, Julia Eva
20129 Milano, IT
DYHRFJELD-JOHNSEN, Jonas
72127 Kusterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.