KLEMMELEMENT FÜR EINE PUMPVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4363035 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363035
- Numéro de demande
- EP22741736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 60/109 (2021.01)A61M 60/279 (2021.01)A61M 60/37 (2021.01)A61M 60/441 (2021.01)A61M 60/835 (2021.01)A61M 60/849 (2021.01)A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)F04B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021116833 30.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/068169 30.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/275303 05.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
KIRSTGEN, Udo
61352 Bad Homburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.