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Brevet européen · EP4363130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4363130
Numéro de demande
EP22738655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B09B 3/60 (2022.01)
C08J 11/10 (2006.01)
Priorité
EP 21183517 02.07.2021
EP 21183520 02.07.2021
EP 21210560 25.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/068350 01.07.2022
Publication PCT
WO2023/275397 05.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

NBTech AB

Vasavägen 89, 177 32 Järfälla, SE

Inventeur

BEREZINA, Nathalie

177 32 Järfälla, SE

CHAPOVALOV, Maxim

177 32 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.