STEUERGERÄT FÜR EIN PERSONENSCHUTZSYSTEM

Brevet européen · EP4363277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4363277
Numéro de demande
EP22732056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60R 21/01 (2006.01)
B60R 21/017 (2006.01)
B60R 21/013 (2006.01)
Priorité
DE 102021206946 01.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064590 30.05.2022
Publication PCT
WO2023/274642 05.01.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SIEMSS, Matthias

72810 Gomaringen, DE

SCHUMACHER, Hartmut

71691 Freiberg, DE

KOEPKE, Thorsten

72766 Reutlingen, DE

VASYLENKO, Roman

72762 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.