MODULE D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE À REBOUCLAGE ET DOUBLE SORTIE

Brevet européen · EP4363321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4363321
Numéro de demande
EP23733015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B64F 1/35 (2024.01)
Priorité
FR 2206363 27.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/067386 27.06.2023
Publication PCT
WO2024/003005 04.01.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

Guinault SA

Parc d'activités Orléans Sologne 95 Rue du Rond d'Eau La Saussaye, 45590 Saint-Cyr-en-Val, FR

Inventeur

QARISH, Issa

45590 SAINT CYR EN VAL, FR

CLERMONT, Lionel

45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.