PROCÉDÉ DE PILOTAGE D'UN PROPULSEUR PLASMIQUE
Brevet européen · EP4363323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363323
- Numéro de demande
- EP23738829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2023
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B64G 1/24 (2006.01)B64G 1/40 (2006.01)B64G 1/42 (2006.01)F03H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22305936 27.06.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050885 16.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003483 04.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
NICOLAS, Dominique
31402 TOULOUSE CEDEX 4, FR
KIRCH, Paul
31402 TOULOUSE CEDEX 4, FR
GRENIER, Julien
31402 TOULOUSE CEDEX 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.