REITSATTEL
Brevet européen · EP4363367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363367
- Numéro de demande
- EP22727789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B68C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100003431 U 01.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061829 03.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/274603 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 22 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
GALLO, Giuliano
31033 CASTELFRANCO VENETO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.