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Brevet européen · EP4363406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4363406
Numéro de demande
EP22744149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07D 237/34 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
US 202163217970 P 02.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/068292 01.07.2022
Publication PCT
WO2023/275366 05.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 11 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  4. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

JOHANSSON, Lars Anders Mikael

151 Södertälje, SE

GRADÉN, Henrik

151 Södertälje, SE

BERGONZINI, Giulia

151 Södertälje, SE

SUGAMA, Hiroshi

Osaka-shi, Osaka 541-8505, JP

MATSUMURA, Takehiko

Osaka-shi, Osaka 541-8505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.