COPOLYMERE MIT (PER)FLUORPOLYETHER-KETTEN
Brevet européen · EP4363458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363458
- Numéro de demande
- EP22738407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C08F 8/22 (2006.01)C08F 36/02 (2006.01)C08F 283/06 (2006.01)C08F 293/00 (2006.01)C08L 53/00 (2006.01)C10M 107/38 (2006.01)C10M 119/22 (2006.01)C08F 14/26 (2006.01)C08F 214/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 21183256 01.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067112 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/274823 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
DE PATTO, Ugo
20815 Cogliate (MB), IT
LOTIERZO, Andrea
20861 Brugherio (MB), IT
GUARDA, Pier Antonio
20020 ARESE (MI), IT
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