SCHOCKRESISTENTE HAFTKLEBMASSE
Brevet européen · EP4363515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363515
- Numéro de demande
- EP22738614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C09J 7/38 (2018.01)C09J 133/04 (2006.01)C09J 133/06 (2006.01)C09J 133/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021206697 28.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067566 27.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/274961 05.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
PETERSEN, Anika
24598 Heidmühlen, DE
NÄGELE, Ann-Kathrin
20259 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.