SIN-REINIGUNG MIT CCP-PLASMA ODER RPS-REINIGUNG
Brevet européen · EP4363629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363629
- Numéro de demande
- EP22834031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C23C 14/56 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/50 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H10P 72/00 (2026.01)
- Priorité
- US 202117362925 29.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/035236 28.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/278388 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
Santa Clara, California 95054, US
Santa Clara, California 95054, US
Santa Clara, California 95054, US
Santa Clara, California 95054, US
Santa Clara, California 95054, US
Santa Clara, California 95054, US
Santa Clara, California 95054, US
Santa Clara, California 95054, US
Santa Clara, California 95054, US
Bangalore, Karnataka 560072, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.