VERFAHREN ZUM TEXTILFÄRBEN
Brevet européen · EP4363647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363647
- Numéro de demande
- EP22741556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D06B 19/00 (2006.01)D06B 21/00 (2006.01)D06B 1/02 (2006.01)D06B 3/20 (2006.01)D06B 15/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202109538 01.07.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051705 01.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/275563 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 2 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
KEW, Simon
Cambridge CB22 4PA, GB
BLYTHE, Thomas
Cambridge CB22 4PA, GB
FORDHAM, Keith
Cambridge CB22 4PA, GB
CHAMBERS, Scott
Cambridge CB22 4PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.