LÖFFELLIPPE
Brevet européen · EP4363670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363670
- Numéro de demande
- EP22736079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202117360464 28.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/031724 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/278092 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
KUNZ, Phillip J.
Morton, Illinois 61550, US
JAMILOSA, James G.
Waipahu, Hawaii 96797, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.