STANGENVERSCHLUSS
Brevet européen · EP4363681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363681
- Numéro de demande
- EP23726854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2023
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 63/04 (2006.01)E05C 9/04 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)E05C 9/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022113576 30.05.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100338 10.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/232181 07.12.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 17 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
NICKEL, Sebastian
42327 Wuppertal, DE
RIEBOLDT, Gerd
42327 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.