ANGETRIEBENE ANHÄNGERSYSTEME

Brevet européen · EP4363685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4363685
Numéro de demande
EP22735832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E05F 15/67 (2015.01)
B65G 69/00 (2006.01)
E05B 81/00 (2014.01)
E05F 15/673 (2015.01)
E05F 15/686 (2015.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
US 202163218110 P 02.07.2021
US 202163247725 P 23.09.2021
SE 2130336 30.11.2021
SE 2130337 30.11.2021
SE 2130338 30.11.2021
SE 2130339 30.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/066474 16.06.2022
Publication PCT
WO2023/274744 05.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

ASSA ABLOY Entrance Systems AB

Box 131, 261 22 Landskrona, SE

Inventeur

HOOFARD, Richard

Dallas, Texas 75230, US

DAY, Daryl

Frisco, Texas 75035, US

WHITLEY, L. Blake

Arlington, Texas 76013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.