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Brevet européen · EP4363690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363690
- Numéro de demande
- EP22833735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E21B 34/04 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)G01F 25/10 (2022.01)E21B 33/035 (2006.01)G01M 3/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 202109479 30.06.2021
- Demande PCT
- PCT/NO2022/050154 29.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/277697 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
STOKKE, Ragnar
4035 Stavanger, NO
FAANES, Audun
7050 Trondheim, NO
VEDELD, Henrik
1367 Snarøya, NO
HALVORSEN, Glenn-Roar
3277 Steinsholt, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.