RINGFÖRMIGE BARRIERE
Brevet européen · EP4363691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363691
- Numéro de demande
- EP22743775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E21B 33/12 (2006.01)E21B 33/128 (2006.01)E21B 33/1295 (2006.01)
- Priorité
- EP 21183251 01.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/068044 30.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/275233 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.