GETRIEBE MIT EINEM GEHÄUSE
Brevet européen · EP4363743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363743
- Numéro de demande
- EP22727208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- DE 102021003315 29.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064938 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/274651 05.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HASSIS, Alexander
76646 Bruchsal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.