TEMPERATURSENSOR, HEIZSYSTEM UND STEUERGERÄT

Brevet européen · EP4363816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4363816
Numéro de demande
EP22735224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01K 1/143 (2021.01)
G01K 1/02 (2021.01)
F24H 15/225 (2022.01)
Priorité
GB 202109554 01.07.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051689 30.06.2022
Publication PCT
WO2023/275557 05.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Mixergy Limited

30 Upper High Street Thame, Oxfordshire OX9 3EZ, GB

Inventeur

ARMSTRONG, Peter

Thame Oxfordshire OX9 3EZ, GB

DRUMMOND, Steve

Thame Oxfordshire OX9 3EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.