SYSTEM UND VERFAHREN ZUR KOMPILATION
Brevet européen · EP4363966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4363966
- Numéro de demande
- EP22734728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06F 8/41 (2018.01)
- Priorité
- EP 21182441 29.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/032924 10.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/278123 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
CLAUDINO PEREIRA LOPES, Nuno
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.