VERANKERTE KERNEL-STREUSCHÄTZUNG

Brevet européen · EP4364097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364097
Numéro de demande
EP21746257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2021
Publié
8 mai 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06T 11/00 (2026.01)
Demande PCT
PCT/US2021/039824 30.06.2021
Publication PCT
WO2023/277900 05.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

ACCURAY LLC

Accuray LLC

1240 Deming Way, Madison, WI 53717, US

Inventeur

SHEA, Jacob

Madison, WI 53704, US

BAI, Chuanyong

Solon, OH 44139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.