ENSEMBLE POUR UN INTERCONNECTEUR D'UNE MACHINE ÉLECTRIQUE ET LA MACHINE COMPRENANT L'INTERCONNECTEUR
Brevet européen · EP4364278 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4364278
- Numéro de demande
- EP22747589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02K 3/50 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 15/12 (2025.01)H02K 5/10 (2006.01)H02K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 2106988 29.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/066555 17.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/274751 05.01.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
38070 St Quentin Fallavier, FR
38070 St Quentin Fallavier, FR
38070 St Quentin Fallavier, FR
38070 St Quentin Fallavier, FR
38070 St Quentin Fallavier, FR
94046 Créteil Cedex, FR
62630 Etaples-sur-Mer, FR
62630 Etaples-sur-Mer, FR
Chennai, Tamil Nadu 600130, IN
38070 St Quentin Fallavier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.