TRAGBARES GERÄT
Brevet européen · EP4364304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4364304
- Numéro de demande
- EP22833740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2026.01)H04B 1/3827 (2015.01)
- Priorité
- NZ 21777660 30.06.2021
- Demande PCT
- PCT/NZ2022/050079 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/277705 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BELL-BOOTH, James Alexander
Palmerston North, 4410, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.