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Brevet européen · EP4364404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4364404
- Numéro de demande
- EP22831110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2022
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04N 7/18 (2006.01)F41G 1/38 (2006.01)G02B 23/00 (2006.01)G02B 27/32 (2006.01)G09G 5/37 (2006.01)G02B 27/08 (2006.01)G02B 27/36 (2006.01)G06T 7/73 (2017.01)H04N 23/55 (2023.01)H04N 23/69 (2023.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163217412 P 01.07.2021US 202217741122 10.05.2022
- Demande PCT
- PCT/CA2022/051048 30.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/272396 05.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
SZAPIEL, Stan
Ottawa, Ontario K1R 7X7, CA
WAGNER, Kevin Burgess
Ottawa, Ontario K1R 7X7, CA
THORPE, Michael
Ottawa, Ontario K1R 7X7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.