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Brevet européen · EP4364639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364639
Numéro de demande
EP22832709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 1/12 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/012 (2006.01)
A61B 1/015 (2006.01)
Priorité
JP 2021109212 30.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/022610 03.06.2022
Publication PCT
WO2023/276551 05.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    HOYA CORPORATION, 6-10-1 Nishi-Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo 160-8347, Japon → PENTAX Medical Corporation, 1-1-110 Tsutsujigaoka, Akishima-shi, Tokyo 196-0012, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

PENTAX Medical Corporation

1-1-110 Tsutsujigaoka, Akishima-shi, Tokyo 196-0012, JP

Inventeur

WATANABE, Toshiki

Tokyo 160-8347, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.