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Brevet européen · EP4364644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364644
Numéro de demande
EP24165559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2017
Publié
8 mai 2024
Délivré
27 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 5/00 (2006.01)
A61B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 201615281530 30.09.2016
WO PCT/KR2016/014739 15.12.2016
Divisionnaire de
EP17856865
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

PARK, Sung-yong

47710 Busan, KR

NHO, Kyung-hyun

49322 Busan, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.