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Brevet européen · EP4364644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4364644
- Numéro de demande
- EP24165559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2017
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 5/00 (2006.01)A61B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201615281530 30.09.2016WO PCT/KR2016/014739 15.12.2016
- Divisionnaire de
- EP17856865
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
PARK, Sung-yong
47710 Busan, KR
NHO, Kyung-hyun
49322 Busan, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.