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Brevet européen · EP4364675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364675
Numéro de demande
EP23207111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/132 (2006.01)
Priorité
TW 111142474 07.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Huang, Chu-Hsiung

15F., No. 188, Fuhuiyuan Blvd. Xitun Dist., Taichung City 40758, TW

Inventeur

HUANG, Chu-Hsiung

40758 Taichung City, TW

FAN, Hao-cheng

40758 Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.