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Brevet européen · EP4364676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364676
Numéro de demande
EP24164857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
DE 102022202314 08.03.2022
Divisionnaire de
EP23160108
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

Firmbach, Franz-Peter

78576 Emmingen-Liptingen, DE

Anhorn, Svenja

72535 Heroldstatt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.