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Brevet européen · EP4364788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364788
Numéro de demande
EP24164999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
8 mai 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 1/375 (2006.01)
A61N 1/362 (2006.01)
H05K 1/00 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201862770088 P 20.11.2018
US 201916687477 18.11.2019
Divisionnaire de
EP19818429
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Pacesetter, Inc.

15900 Valley View Ct., Sylmar, CA 91342, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

KELLER, Wade

Aliso Viejo, CA 92656, US

EBY, Thomas B

Mountain View, CA 94040, US

MCKENNA, Sean

Belmont, CA 94002, US

VILLAVICENCIO, Brett C.

Valencia, CA 91354, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.