SYSTEM ZUR PERIPHEREN NERVENSTIMULATION

Brevet européen · EP4364789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364789
Numéro de demande
EP21946676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2021
Publié
8 mai 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
CN 202110701753 23.06.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/111817 10.08.2021
Publication PCT
WO2022/267191 29.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Jiangsu Ced Medtech Co., Ltd

No. 888, Zhujiang Road Juegang Street, Rudong Nantong, Jiangsu 226499, CN

Inventeur

YE, Jinnan

Shanghai 201210, CN

HUANG, Baoming

Shanghai 201210, CN

ZHU, Yueliang

Shanghai 201210, CN

ZHANG, Shan

Shanghai 201210, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.