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Brevet européen · EP4364838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364838
Numéro de demande
EP22831472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110751886 02.07.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/092970 16.05.2022
Publication PCT
WO2023/273645 05.01.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

China Petroleum&Chemical Corporation

China Petroleum & Chemical Corporation

22 Chaoyangmen North Street Chaoyang District, Beijing 100728, CN

Sinopec Research Institute of Safety Engineering Co., Ltd.

No.218, Yan'an 3 Rd, Shinan District, Qingdao, Shandong 266071, CN

Inventeur

FENG, Junjie

Qingdao, Shandong 266071, CN

SUN, Bing

Qingdao, Shandong 266071, CN

YANG, Zhe

Qingdao, Shandong 266071, CN

ZHU, Hongwei

Qingdao, Shandong 266071, CN

XU, Wei

Qingdao, Shandong 266071, CN

ZHAO, Chenyang

Qingdao, Shandong 266071, CN

LIU, Yujia

Qingdao, Shandong 266071, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.