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Brevet européen · EP4364848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4364848
- Numéro de demande
- EP23204828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2023
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01J 35/39 (2024.01)C25B 1/042 (2021.01)C25B 1/55 (2021.01)C25B 9/50 (2021.01)C25B 11/052 (2021.01)C25B 11/087 (2021.01)B01J 19/12 (2006.01)C01B 3/042 (2026.01)C01B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022175972 02.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Hiromasa
Tokyo 100-8280, JP
YABUUCHI, Shin
Tokyo 100-8280, JP
FUKATANI, Naoto
Tokyo 100-8280, JP
TAKAMATSU, Daiko
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.