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Brevet européen · EP4364853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364853
Numéro de demande
EP24153018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2020
Publié
8 mai 2024
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24F 40/44 (2020.01)
A24F 40/05 (2020.01)
A24B 15/167 (2020.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
WO PCT/IB2019/060808 15.12.2019
WO PCT/IB2019/060810 15.12.2019
WO PCT/IB2019/060811 15.12.2019
WO PCT/IB2019/060812 15.12.2019
EP 20168245 06.04.2020
EP 20168231 06.04.2020
EP 20168938 09.04.2020
Divisionnaire de
EP22181106
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 28 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  4. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Shaheen Innovations Holding Limited

Unit 2, Level 7, Al Sila Tower Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, Abu Dhabi, AE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed

Abu Dhabi, AE

MACHOVEC, Jeff

Abu Dhabi, AE

LAMOUREUX, Clement

Abu Dhabi, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.