FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSKOPF
Brevet européen · EP4364954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4364954
- Numéro de demande
- EP23205672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2023
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022177151 04.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NAGAOKA, Kyosuke
Tokyo, 146-8501, JP
TANIGUCHI, Hirotomo
Tokyo, 146-8501, JP
DERKS, Roy Josephus Stephanus
Tokyo, 146-8501, JP
HOLLANDS, Peter Joseph
Tokyo, 146-8501, JP
REINTEN, Hans
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.