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Brevet européen · EP4364962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364962
Numéro de demande
EP21948479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2021
Publié
8 mai 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 13/00 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021109732 30.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/040451 02.11.2021
Publication PCT
WO2023/276176 05.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

BRIDGESTONE CORPORATION

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

HASHIMOTO, Masayuki

Tokyo 104-8340, JP

SUMITOMO, Kenta

Tokyo 104-8340, JP

OSAKA, Takashi

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.