REIFEN

Brevet européen · EP4364963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364963
Numéro de demande
EP23204878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08C 19/02 (2006.01)
C08C 19/44 (2006.01)
C08L 7/00 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
C08F 236/10 (2006.01)
Priorité
JP 2022178330 07.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

MATSUI, Tomoya

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

ONO, Shuichiro

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.