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Brevet européen · EP4364968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364968
Numéro de demande
EP23205125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60C 9/20 (2006.01)
B60C 9/22 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022175442 01.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

INOUE, Manabu

Kobe-shi 651-0072, JP

IZUMO, Suguru

Kobe-shi 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.