LUFTREIFEN UND REIFENFORM

Brevet européen · EP4364974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364974
Numéro de demande
EP23198330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2023
Publié
8 mai 2024
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
B29D 30/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022178220 07.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Toyo Tire Corporation

TOYO TIRE CORPORATION

2-2-13 Fujinoki,, Itami-shi, Hyogo 6640847, JP

Inventeur

AMIMOTO, Hiroki

Itami-shi, 6640847, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.