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Brevet européen · EP4364976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364976
Numéro de demande
EP21948486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2021
Publié
8 mai 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 13/02 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
B60C 15/06 (2006.01)
Priorité
JP 2021109736 30.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/042334 17.11.2021
Publication PCT
WO2023/276183 05.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

BRIDGESTONE CORPORATION

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

KUWAYAMA, Isao

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.