ELEKTRISCHES ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4364987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4364987
Numéro de demande
EP22832630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B60K 1/04 (2019.01)
B62D 25/12 (2006.01)
B62D 25/10 (2006.01)
Priorité
JP 2021107500 29.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/020483 17.05.2022
Publication PCT
WO2023/276471 05.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Tatsuya

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

OBATA, Norio

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

MORIOKA, Yasuaki

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

MITSUI, Haruki

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.