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Brevet européen · EP4365032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365032
- Numéro de demande
- EP21947361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2021
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60R 16/02 (2006.01)B62D 25/08 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/024873 30.06.2021
- Publication PCT
- WO2023/276087 05.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 29 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- NISSAN MOTOR CO., LTD., 2 Takara-cho,, Kanagawa-ku / Yokohama-Shi, Kanagawa 221-0023, Japon → NMKV Co., Ltd., 560-2, Okatsukoku, Atsugi-shi, Kanagawa 243-0192, Japon
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
TANAKA, Hiroaki
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
SUGAHARA, Yoshinori
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
TANNO, Yusuke
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.