GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4365044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365044
- Numéro de demande
- EP23200022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2023
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60W 30/02 (2012.01)B60W 30/14 (2006.01)B62K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022175254 01.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Shota
Iwata-shi 438-8501, JP
KASAI, Satoshi
Iwata-shi 438-8501, JP
SUGITA, Kenji
Iwata-shi 438-8501, JP
SUZUKI, Akihiro
Iwata-shi 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.