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Brevet européen · EP4365055 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4365055
Numéro de demande
EP22831122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2022
Publié
8 mai 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B61F 5/52 (2006.01)
B61F 5/24 (2006.01)
B61F 5/10 (2006.01)
Priorité
CN 202110753132 02.07.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/070216 05.01.2022
Publication PCT
WO2023/273285 05.01.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

CRRC Qingdao Sifang Co., Ltd.

No. 88 Jinhongdong Road Chengyang District, Qingdao, Shandong 266111, CN

Inventeur

MA, Lijun

Qingdao, Shandong 266111, CN

ZHANG, Zhenxian

Qingdao, Shandong 266111, CN

YANG, Weidong

Qingdao, Shandong 266111, CN

GONG, Yanjun

Qingdao, Shandong 266111, CN

ZOU, Xiaolong

Qingdao, Shandong 266111, CN

LI, Yingming

Qingdao, Shandong 266111, CN

YANG, Dongxiao

Qingdao, Shandong 266111, CN

CAO, Hongyong

Qingdao, Shandong 266111, CN

LI, Zhilong

Qingdao, Shandong 266111, CN

YIN, Hao

Qingdao, Shandong 266111, CN

KUAI, Rongsheng

Qingdao, Shandong 266111, CN

WANG, Yuguang

Qingdao, Shandong 266111, CN

LI, Guangquan

Qingdao, Shandong 266111, CN

FENG, Zheng

Qingdao, Shandong 266111, CN

YU, Dahai

Qingdao, Shandong 266111, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.