GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4365067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4365067
- Numéro de demande
- EP23208031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2023
- Publié
- 8 mai 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B62J 9/18 (2020.01)B62J 43/16 (2020.01)B62J 43/20 (2020.01)B62K 11/04 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)B60L 50/60 (2019.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022178471 07.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Kaji, Motoki
Akashi-shi, Hyogo, 673-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.